Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE GARNACHOIX
Numéro de dépôt :
3758537
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE GARNACHOIX
Déposée le 2 août 2010 par Marina GRONDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GARNACHOIX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marina GRONDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548916 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11